Communauté de communes de la Région de Chagny en Bourgogne

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Communauté de communes de la Région de Chagny en Bourgogne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Saône-et-Loire
Siège Chagny
Communes 14
Président Daniel Leriche
Date de création 23 décembre 1994
Date de disparition 31 décembre 2006
Code SIREN 247100761
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes de la Région de Chagny en Bourgogne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

En raison du retrait des communes de Chagny, Chaudenay, Dezize-les-Maranges, Paris-l’Hopital de la Communauté de Communes de la Région de Chagny en Bourgogne à la suite de l'arrêté inter préfectoral en date du 20 décembre 2006 portant création de la Communauté d'agglomération Beaune, Chagny, Nolay, la nouvelle dénomination de la Communauté de Communes de la Région de Chagny est « Communauté de communes entre Monts et Dheune ».

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Aluze
  2. Bouzeron
  3. Chagny
  4. Chassey-le-Camp
  5. Chaudenay
  6. Cheilly-lès-Maranges
  7. Dennevy
  8. Dezize-lès-Maranges
  9. Paris-l'Hôpital
  10. Remigny
  11. Saint-Gilles
  12. Saint-Léger-sur-Dheune
  13. Saint-Sernin-du-Plain
  14. Sampigny-lès-Maranges

Compétences

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Voir aussi

Sources

  • Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
  • La base ASPIC
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  • icône décorative Portail des intercommunalités de France