Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française, la Saône-et-Loire et la Bresse.

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Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Saône-et-Loire
Siège Verdun-sur-le-Doubs
Communes 20
Président Jean-Pierre Guenot
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247103914
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne, qui a existé de 1995 à 2013.

Composition

Elle était composée des communes suivantes :

  1. Allerey-sur-Saône
  2. Les Bordes
  3. Bragny-sur-Saône
  4. Charnay-lès-Chalon
  5. Ciel
  6. Clux
  7. Écuelles
  8. Longepierre
  9. Mont-lès-Seurre
  10. Navilly
  11. Palleau
  12. Pontoux
  13. Saint-Gervais-en-Vallière
  14. Saint-Martin-en-Gâtinois
  15. Saunières
  16. Sermesse
  17. Toutenant
  18. Verdun-sur-le-Doubs
  19. Verjux
  20. La Villeneuve

Compétences

Historique

Créée par arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

Le , elle fusionne avec la communauté de communes Saône et Bresse pour former la Communauté de communes Saône Doubs Bresse[1].

Références

  1. Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.

Voir aussi

Sources

  • Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
  • La base ASPIC
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