Rozoy-le-Vieil
![Page d’aide sur l’homonymie](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/a/a9/Logo_disambig.svg/20px-Logo_disambig.svg.png)
Pour les articles homonymes, voir Rozoy.
Rozoy-le-Vieil | |||||
![]() L'église. | |||||
![]() Blason | |||||
Administration | |||||
---|---|---|---|---|---|
Pays | ![]() | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Quatre Vallées | ||||
Maire Mandat | Jacques Huc 2020-2026 | ||||
Code postal | 45210 | ||||
Code commune | 45265 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Rozetains | ||||
Population municipale | 401 hab. (2021 ![]() | ||||
Densité | 49 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 48° 07′ 30″ nord, 2° 56′ 47″ est | ||||
Altitude | Min. 118 m Max. 147 m | ||||
Superficie | 8,14 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) | ||||
Élections | |||||
Départementales | Canton de Courtenay | ||||
Législatives | Quatrième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
Liens | |||||
Site web | rozoy-le-vieil.fr | ||||
modifier ![]() |
Rozoy-le-Vieil est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/b/b9/Rozoy-le-Vieil_OSM_01.png/193px-Rozoy-le-Vieil_OSM_01.png)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Rozoy-le-Vieil_OSM_02.png/193px-Rozoy-le-Vieil_OSM_02.png)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/1/14/Rozoy-le-Vieil_OSM_03.png/193px-Rozoy-le-Vieil_OSM_03.png)
Lieux-dits et écarts
Le Bied, les Bodiers, les Bonnes, les Cadeaux, le Donjon, les Martins, les Noues, le Petit Pressoir.
Communes limitrophes
![]() | Le Bignon-Mirabeau | ![]() | ||
Pers-en-Gâtinais | N | Bazoches-sur-le-Betz | ||
O Rozoy-le-Vieil E | ||||
S | ||||
Mérinville | Ervauville |
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[1].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant à l’époque Éocène de la période Éocène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°330 - Chéroy » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[2],[3] et sa notice associée[4].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/f/f9/45265-Rozoy-le-Vieil-g%C3%A9ologie.svg/350px-45265-Rozoy-le-Vieil-g%C3%A9ologie.svg.png)
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Cénozoïque (0 - 66.0) | Quaternaire (0 - 2.58) | Holocène |
| ||||||
Pléistocène |
| ||||||||
Néogène (2.58 - 23.03) | Pliocène | non présent | |||||||
Miocène | non présent | ||||||||
Paléogène (23.03 - 66.0) | Oligocène | non présent | |||||||
Éocène |
| ||||||||
Paléocène | non présent |
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 8,14 km2[5],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 8,18 km2[3]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 29 mètres. L'altitude du territoire varie entre 118 m et 147 m[8].
Toponymie
Le nom de la localité est attesté sous la forme latinisée Rosetum Vetus en 1350[9].
Pour cette commune, les recherches aux archives d'Orléans ont permis de montrer qu'antérieurement au XIVe siècle[réf. nécessaire], on trouve déjà la graphie Rozoy le Vieil (avec un z) et cela conjointement à la graphie Rosoy (avec un s), jusqu'à récemment, à tel point que les bases de données légales avaient enregistré le nom de Rosoy-le-vieil. Depuis le : Rozoy-le-Vieil s'écrit officiellement avec un z, car on a considéré que l'ambigüité était préjudiciable aux administrés. Le changement de nom est paru au journal officiel[10].
Cependant la graphie avec z n'est pas conforme à l'étymologie, le z ayant une valeur différente au Moyen Âge. L'étymologie de Rozoy est la même que celle des Rosoy et des différents Rosay qui remontent tous à un type toponymique gallo-roman *RAUSETU comme en témoigne d'ailleurs la forme archaïque de Rosay (Seine-Maritime, Rausedo en 750-775)[11]. Le premier élément Roz- représente le gallo-roman RAUS, d'origine germanique qui a donné l'ancien français ros « roseau », dont le diminutif rosel explique notre roseau. Le second élément est le suffixe gallo-roman -ETU (latin -etum) qui sert à désigner un ensemble d'arbres ou de plantes, mais qui n'est jamais associé à un nom de fleur. Il a évolué généralement en -oy au nord et à l'est, alors qu'à l'ouest, c'est plus souvent -ay / -ey. Plus globalement, RAUSETU a donné le vieux français rosei, rosoi « lieu planté de roseaux, roselière »[11],[12] (le [t] est passé à [d] (lénition), avant son amuïssement complet caractéristique de l'ancien français).
Histoire
![Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/3/38/Info_Simple.svg/12px-Info_Simple.svg.png)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/a/a1/2017-fr.wp-orange-source.svg/45px-2017-fr.wp-orange-source.svg.png)
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».
En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?
Les premières traces d’implantation humaine sur le territoire de la commune Rozoy-le-Vieil datent de l’Âge de pierre. De nombreux outils et armes en pierre taillée ont été retrouvés par les archéologues locaux.
Ce n’est qu’à la fin du XIe siècle que la commune entre dans l’histoire avec l’arrivée d’une jeune anachorète nommée Élisabeth, fille du comte Rodolphe de Crespy et de la comtesse Adèle Barri. Cette fille avait d’abord embrassé la vie monastique dans l'abbaye des bénédictines de Chelles. Elle cherche une vie plus austère encore. Elle vient donc se cacher dans les bois au milieu des marais. Des bergers découvrent sa retraite et lui bâtissent un petit monastère où elle se retire avec deux religieuses de son couvent qui sont venues la rejoindre. Élisabeth, appelée depuis sa mort sainte Rose, en est la prieure, à dater de 1106 jusqu’à sa mort en 1130. Le sceau de l’abbaye porte un rosier entre deux fleurs de lys avec, au revers, Notre-Dame avec son paleron (sa pèlerine) à la manière d’une bergère limousine.
À la mort de sainte Élisabeth-Rose, l’abbaye de Rozoy-le-Vieil a déjà une certaine importance. Une charte du roi Louis VII en 1146-1147 lui confirme la possession de divers bien et privilèges. En 1164, elle bénéficie d’une bulle du pape Alexandre III exilé à l’archevêché de Sens.
Les frères Payan, seigneurs de Chevry en Sereine, en 1207, donnèrent la seigneurie de Villechasson à l'abbaye Sainte-Rose de Rozoy-le-Vieil, dont leur sœur Catherine Payan était alors prieure.
En 1263, les Templiers abandonnent à l'abbaye de Rozoy, une rente d'un muid de grain sur la ferme de Paley. (Arch. nat. F. 5,172.)
En 1428, elle est ruinée puis transférée dans la commune voisine d'Ervauville et prend le nom de Rozoy le Jeune.
Aux XVIe et XVe siècles, les guerres de religion ruinent la région.
Au XVIIIe siècle, après une période de grandes épidémies de peste et les hivers rigoureux de 1706 et 1710 qui provoquèrent des famines dévastatrices, les conditions de vie s’améliorent et conduisent à un accroissement de la population. En 1720, 22 feux ou foyers sont recensés, ceux-ci correspondent à environ 140 habitants. En 1780, le nombre de feux est de 29 pour 187 habitants. En 1786, le cap des 190 habitants est dépassé mais les voies de communication se traversent à gué. La superficie du village est d’environ 800 hectares, les principales activités au village sont la culture des céréales, des fruits et de la vigne. À la veille de la Révolution française, Rozoy-le-Vieil est administré par le parlement de Paris, le bailliage de Montargis, la Coutume de Sens et le diocèse de Sens.
L’après révolution modifie peu la vie au village. Il faut attendre 1830 pour constater les premières initiatives qui améliorent les conditions de vie. En 1838, la commune lance une souscription auprès des habitants pour financer le premier pont traversant la Sainte-Rose sur le chemin vicinal de Rozoy-le-Vieil à Mérinville. Cette même année, le conseil municipal décide de construire une maison d’école malgré l’insistance des pouvoirs publics qui souhaitaient envoyer les enfants de Rozoy-le-Vieil à Pers. En septembre 1843, cette petite bâtisse construite à l’emplacement de la mairie actuelle ouvre ses portes aux garçons du village. L’école est ouverte aux filles en 1844 alors que l’État n’imposera la création d’écoles des filles dans les communes de plus de 500 habitants que 23 années plus tard.
En 1866, le nombre d’habitants de Rozoy-le-Vieil est de 273 dont 80 dans le bourg. Dès 1876, l’instituteur organise l’école des adultes où une quinzaine d’élèves s’inscrivent après leurs journées de travail.
En 1891, l’école ainsi que la mairie sont construites à l’emplacement de l’ancienne maison d’école.
En 1903, Gustave Eugène Frégis[13], originaire du Gâtinais, collaborateur de Louis Pasteur, vétérinaire de Sarah Bernhardt et des cours d’Angleterre et de Russie, décide de prendre sa retraite et se retire au domaine des Noues sur la commune de Rozoy-le-Vieil. Il met alors son savoir au service de ses concitoyens comme conseiller municipal puis comme maire pendant près de 24 ans.
En 1910, le cimetière qui entoure l’église est transféré à l’endroit où il se trouve actuellement. À la même époque, la place du village est transférée de la route du Bignon aux abords de l’église
La Première Guerre mondiale fait 15 morts, soit 8 % de la population.
Les années 1960 marquent un tournant : les premiers lotissements sont créés, la population croît de nouveau, les terres sont remembrées et drainées et le paysage traditionnel de bocage est détruit. L’autoroute arrive à Rozoy-le-Vieil.
En 1991, le conseil municipal décide la construction de l’actuelle école.
Au , Rozoy-le-Vieil a rejoint la communauté de communes des Quatre Vallées.
Climat
Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[14]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[15].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 733 mm, avec 11,3 jours de précipitations en janvier et 7,6 jours en juillet[14]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis à 12 km à vol d'oiseau[16], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 732,3 mm[17],[18]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[19].
Urbanisme
Typologie
Au , Rozoy-le-Vieil est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[20]. Elle est située hors unité urbaine[21]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[21].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (54,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (56,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (48,6 %), forêts (37,1 %), zones urbanisées (8,2 %), zones agricoles hétérogènes (5,7 %), prairies (0,4 %)[22].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Voies de communication et transports
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/3/38/45-Rozoy-le-Vieil-Routes.png/260px-45-Rozoy-le-Vieil-Routes.png)
Risques majeurs
La commune de Rozoy-le-Vieil est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[23]. Entre 1989 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains[24].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[25].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[26]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[27].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[28]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[24].
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A6)[23],[29].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Rozoy-le-Vieil acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[30] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[31]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[32].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[33].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/c/c4/Rozoy-le-Vieil-Interco.png/260px-Rozoy-le-Vieil-Interco.png)
La commune est membre de la communauté de communes des Quatre Vallées depuis sa création le . Cette intercommunalité succède au SIVOM de Ferrières-en-Gâtinais, créé en , et au SIVOM de Corbeilles[34].
La loi du pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, fait évoluer de manière significative les compétences en matière d'urbanisme, dont certaines sont transférées de la commune à la communauté de communes[35].
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes des Quatre Vallées ne voit pas son périmètre changer[36] et la commune de Rozoy-le-Vieil en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [37].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Rozoy-le-Vieil était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[38] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[39].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Rozoy-le-Vieil est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le département du Loiret[40].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[41]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[42]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[43]. L'acte II intervient en 2003-2006[44], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Rozoy-le-Vieil aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[33],[40]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[45]. |
Canton | La Selle-sur-le-Bied | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le , la municipalité de Rozoy-le-Vieil est rattachée au canton de La Selle sur le Bied[46]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[47]. Rozoy-le-Vieil est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Courtenay[48],[33], qui devient canton de Ferrières-en-Gâtinais en 2001[46]. | ||
Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du [49] et ses décrets d'application publiés en février et [50] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Courtenay[50]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[51]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Rozoy-le-Vieil est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[33],[48]. |
Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[52],[53]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[54]. La réforme n'affecte pas Rozoy-le-Vieil qui reste rattachée à la quatrième circonscription[55]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Rozoy-le-Vieil est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[56], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Rozoy-le-Vieil, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[57], pour un mandat de six ans renouvelable[58]. Il est composé de 11 membres[59]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
---|---|---|---|---|
Les données manquantes sont à compléter. | ||||
mars 2008 | 2018 | Jacques Lassoury | ||
février 2018 | En cours | Jacques Huc[60],[61] | Ingénieur ou cadre technique d'entreprise |
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[62]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches sont situées sur les communes de Corquilleroy et Dordives[63]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[64].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Quatre Vallées en application de la loi NOTRe du [65].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[66]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de la Cléry et du Betz, un syndicat créé en 2013 desservant quinze communes : Bazoches-sur-le-Betz, Le Bignon-Mirabeau, Chantecoq, La Chapelle-Saint-Sépulcre, Chevannes, Chevry-sous-le-Bignon, Chuelles, Courtemaux, Ervauville, Foucherolles, Griselles, Louzouer, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rosoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, Saint-Loup-de-Gonois, La Selle-en-Hermoy, La Selle-sur-le-Bied, Thorailles[67],[68],[69]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[70],[71].
Assainissement
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. En 2017, la communauté de communes des Quatre Vallées assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[73],[74].
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[75]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[76]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[77].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Rosoy-le-Vieil | 1,50[78] | 1,73[79] | NC[80] | 1,87[81] | 1,98[82] | 1,90[83] |
Loiret | 1,76[84] | 1,7[85] | 1,66[86] | 1,69[87] | |||
France | 1,93[84] | 1,96[85] | 2[86] | 2,03[87] | |||
Assainissement | Rosoy-le-Vieil | NC[78] | NC[79] | NC[80] | |||
Loiret | 2,07[84] | 2,19[85] | 2,25[86] | 2,38[87] | |||
France | 1,73[84] | 1,82[85] | 1,85[86] | 1,89[87] |
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[88]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[89].
En 2021, la commune comptait 401 habitants[Note 4], en évolution de −5,87 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
150 | 188 | 177 | 201 | 211 | 217 | 231 | 264 | 271 |
1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
247 | 258 | 273 | 247 | 242 | 233 | 209 | 201 | 198 |
1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
189 | 180 | 143 | 146 | 161 | 154 | 131 | 110 | 120 |
1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2004 | 2006 | 2009 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
108 | 120 | 158 | 182 | 235 | 305 | 342 | 349 | 392 |
2014 | 2019 | 2021 | - | - | - | - | - | - |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
430 | 410 | 401 | - | - | - | - | - | - |
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[90] puis Insee à partir de 2006[91].)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/timeline/pn2vcf8o57qe4mv534ddz8nyh8ir8jo.png)
Économie
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- L'église Saint-Blaise-et-Notre-Dame[92]. Le nom de l'église aurait été changé au cours du XIXe siècle. Ses vitraux sont au nombre de huit, ils ont été réalisés par le maître verrier Lionel Régnier en 1986 pour les vitraux de chœur et en 1988 pour ceux de la nef. Côté sud, se trouve une trilogie dédiée à la Vierge Marie : « Mon heure n’est pas encore venue (Les noces de Cana ) – « Marie qui amène le jeune jésus au Temple de Jérusalem » - « Tout est accompli » (Marie au pied de la Croix). La couleur bleue y domine. Cette trilogie est suivie, au-dessus de l'ancienne porte du cimetière, par la représentation de la parabole du semeur où domine la couleur jaune. Les deux vitraux du chœur évoquent les deux étymologies possibles de Rozoy. Le premier, d'une couleur rouge très vif représente sainte Rose dans son tronc d’arbre. Le second met en scène Moïse sauvé des eaux et repêché dans les roseaux. Les trois petits vitraux côté nord sont non figuratifs et reprennent les couleurs des autres ;
- Le pressoir. Le Pressoir de Rozoy le Vieil témoigne de deux époques successives de l'agriculture locale, celle de la culture de la vigne et celle de la culture du pommier à cidre. C'est aussi un bâtiment typique de l'architecture gâtinaise traditionnelle. Légué voici quelques années à la commune de Rozoy le Vieil par Guy Berner pour en faire un lieu d’échanges, de rencontres et de culture, il devient aujourd'hui un lien entre la tradition de notre terroir et l'avenir que nous construisons ensemble. La commune a donc mis à disposition ce lieu tel quel à diverses associations ou pour certaines manifestations en faisant quelques aménagements. Outre son intérêt dans l’histoire économique locale (vergers, cidre,...) dans la région Château-Renard / Courtenay, (la meule et le pressoir sont conservés presque en l’état), ce bâtiment est représentatif de l’architecture locale: simplicité des volumes, des ouvertures, des matériaux. Il est situé au chevet de l’église, elle-même inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques et est bordé sur le coteau qui descend jusqu’à la Sainte Rose par un jardin et un verger qui situé derrière l’église. C'est également un lieu d'exposition récemment restauré mis gratuitement à la disposition des artistes ;
- La chapelle funéraire d'Eugène Frégis ;
- Les abreuvoirs ;
- Le puits.
Patrimoine naturel
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Rozoy-le-Vieil comprend une ZNIEFF[93].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 5], dénommée Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental, d'une superficie de 5 060 hectares, s'étend sur 17 communes, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Égriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre)[94]. Son altitude varie entre 130 et 190 m[95]. La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mégaphorbiaies, tourbières et marais, entrecoupés de bocages et de boisements. Les activités humaines présentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'élevage. La pêche et la chasse y sont pratiquées, et d'autres activités de tourisme et loisirs. L'habitat, composé surtout de fermes isolées, est très dispersé[96].
Patrimoine gastronomique
La commune de Rozoy-le-Vieil est située dans l'aire de l'appellation d'origine protégée (AOP)[Note 6] ou appellation d'origine contrôlée (AOC)[Note 7] du brie de Meaux, un fromage à base de lait de vache, cru à pâte molle à croûte fleurie, d'un poids moyen de 2,8 kg pour un diamètre de 36 à 37 cm. Sa croûte est fine, d'un blanc duveteux et parsemée de taches rouges. Sa pâte est couleur jaune paille, onctueuse et souple mais non coulante.
Personnalités liées à la commune
- Gustave Eugène Frégis (1841-1923), vétérinaire français, président de la Société Vétérinaire Pratique de France de 1896 à 1905, et maire de Rozoy-le-Vieil de 1908 à 1924.
Héraldique
![]() | Blason | D'azur fretté d'or clouté de gueules, les claires-voies semées de roses d'or et de roseaux à massettes d'argent[97]. |
---|---|---|
Détails | Création du Conseil départemental d'héraldique urbaine du Loiret, adoptée par la commune. |
Pour approfondir
Bibliographie
- Conseil Départemental du Loiret
- Étude thématique - Les galeries-porches des églises
- Notice - Le pressoir à pommes de Rozoy-le-Vieil
- http://www.loiret.fr/mieux-connaitre-le-patrimoine-du-loiret-60421.htm?RH=130609424878
- FREGIS, au service de la Médecine Vétérinaire depuis 1836
- Abbé Jean-Marie Besnault : Sainte Elisabeth-Rose
- L. Auvray - Recueil de pièces sur l'abbaye de Rozoi le Jeune - Bulle du pape Alexandre III
- Cartulaire du chapitre de Sens
- Courtenay et ses anciens seigneurs - Abbé Augustin Berton - 1877 - Histoire de l'abbaye de Rozoy le Vieil
- Découvrir en Gâtinais - Églises et chapelles - Éditions « La communauté de communes des Quatre Vallées »
- Paroisses et communes de France - Loiret - Éditions du CNRS - 1982
- Les amis du Vieux Montargis - Numéros de février et - Le vétérinaire Frégis
- Dom Morin. Histoire du Gâtinais.
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Articles connexes
Liens externes
Sur les autres projets Wikimedia :
- Rozoy-le-Vieil, sur Wikimedia Commons
- Rozoy-le-Vieil, sur le Wiktionnaire
- Site de la mairie
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[6],[7]
- ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- ↑ Nomenclature européenne.
- ↑ Nomenclature française.
- Cartes
- ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
- ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- ↑ « Carte géologique de Rozoy-le-Vieil » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
- ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Rozoy-le-Vieil », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- ↑ « Notice associée à la feuille n°330 - Chéroy de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Rozoy-le-Vieil », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- ↑ Ernest Nègre, Toponymie générale de la France (lire en ligne)
- ↑ Journal Officiel de la République française n°0068. Le 21 mars 2009, page 5074. Décret n° 2009-306 du 19 mars 2009 portant sur le changement du nom d'une commune. NOR: IOCA0823946D.
- ↑ a et b François de Beaurepaire (préf. Marianne Mulon), Les Noms des communes et anciennes paroisses de la Seine-Maritime, Paris, A. et J. Picard, , 180 p. (ISBN 2-7084-0040-1, OCLC 6403150), p. 130.
- ↑ Ernest Nègre, Toponymie générale de la France : étymologie de 35 000 noms de lieux, vol. 2 : Formations non-romanes ; formations dialectales, Genève, Librairie Droz, coll. « Publications romanes et françaises » (no 194), , 676 p. (ISBN 978-2-600-00133-5, lire en ligne)., p. 1261, no 23490 ; (lire en ligne).
- ↑ Bull. Acad. Vét. – Tome XLV (mars 1972) – Vigot frères, Éditeurs – 105-107
- ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre Rozoy-le-Vieil et Savigny-sur-Clairis », sur fr.distance.to (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ a et b Insee, « Métadonnées de la commune de Rozoy-le-Vieil ».
- ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Rozoy-le-Vieil »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- ↑ « Rozoy-le-Vieil - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Rozoy-le-Vieil »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- ↑ « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ Motte 2003, p. 24.
- ↑ Motte 2003, p. 23.
- ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- ↑ a b c et d Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Rozoy-le-Vieil », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ EPF de l'Ain, « Loi ALUR : impact sur les documents et les compétences en matière d'urbanisme »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur epf01.fr (consulté le ).
- ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 », sur mairieconseils.net, (consulté le ).
- ↑ « Ancien diocèse de Sens », sur francegenweb.org (consulté le ).
- ↑ « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ a et b Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ), p. 6.
- ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- ↑ « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- ↑ « Rattachements administratifs de la commune de Rozoy-le-Vieil », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- ↑ « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- ↑ « Rapport d'activités 2015 du SMIRTOM de Montargis »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smirtom.fr (consulté le ).
- ↑ « SMIRTOM de Montargis - déchèteries »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smirtom.fr (consulté le ).
- ↑ « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smirtom.fr (consulté le ).
- ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Syndicat des eaux de la Cléry et du Betz », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Syndicat des eaux de la Cléry et du Betz », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « CC des Quatre Vallées - SPANC », sur cc4v.fr (consulté le ).
- ↑ « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2010 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2011 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2012 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ Prix de l'eau en 2013 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ Prix de l'eau en 2014 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ Prix de l'eau en 2015 à Rosoy-le-Vieil.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- ↑ « L'église Saint-Pierre », notice no PA00098996, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune de Rozoy-le-Vieil », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- ↑ « 45265 Rozoy-le-Vieil (Loiret) », sur armorialdefrance.fr (consulté le ).
v · m Communes de la communauté de communes des Quatre Vallées (Loiret) | |
---|---|
|
v · m Communes du canton de Courtenay | |
---|---|
|
Portail des communes de France
Portail du Loiret